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Marques déposées par Bruno HUGUES
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SPAMENMOINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPAMENMOINS
Bruno HUGUES

Numéro de dépôt :
3475481
Date de dépôt :
16/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
16/01/2017
SPAMENMOINS de Bruno HUGUES

Présentation de la marque SPAMENMOINS

Déposée le 16 janvier 2007 par Bruno HUGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « SPAMENMOINS »

Le déposant est Bruno HUGUES domicilié(e) 3 rue de Flandre,59370 MONS-EN-BAROEUL,France - 59370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno HUGUES domicilié(e) 3 rue de Flandre,59370 MONS-EN-BAROEUL,France - 59370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPAMENMOINS est expirée depuis le 16 janvier 2017.

Bruno HUGUES a également déposé les autres marques suivantes : SpamEnMoins , LibreMail , SpamEnMoins


Bruno HUGUES - 3 rue de Flandre,59370 MONS-EN-BAROEUL,France - 59370 - France


Bruno HUGUES - 3 rue de Flandre,59370 MONS-EN-BAROEUL,France - 59370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Inscription le 21 mars 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°719451 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21

Gestion de fichiers informatiques ; Abonement à des services de télécommunication (service d' ) pour des tiers ; télécommunications (service d'abonnement à des services de ) pour des tiers ; ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; Acheminement (service d' ) et de jonction pour télécommunications ; transmission de messages ; ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; virus informatiques (services de protection contre les ).